Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « oXya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXYA domicilié(e) 21 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 568 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'Avocats, M. ARDANOUY CLAIRE domicilié(e) 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France.
La marque oXya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXYA, Société par actions simplifiée - 21 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 421568965
MARCURIA Société d'Avocats, M. ARDANOUY CLAIRE - 8 RUE DE SAINTONGE - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708905 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Inscription le 2 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708906 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732391 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03
Logiciels et progiciels [programmes enregistrés].
Gestion de fichiers informatiques, systématisation de données dans un fichier central, projet (aide à la direction des affaires), aide à la direction d'affaires, conseil en organisation et direction des affaires, expertises en affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales, conseil à la direction d'affaires notamment dans la gestion des systèmes d'information des entreprises.
Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation et conseil en matière de logiciels, consultation et conseil en matière d'ordinateurs, consultation et conseil dans l'implémentation et l'exploitation d'applications informatiques, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, expertises techniques [travaux d'ingénieurs], études et accompagnement de projets techniques, ingénierie informatique, location de logiciels informatiques, location de serveurs Web, maintenance de logiciels d'ordinateurs, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance et télémaintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, services de mise en place d'outils informatiques (logiciels) de télé exploitation, conseils techniques dans la gestion de logiciels de gestion intégrée d'entreprises, hébergement de plateformes informatiques.
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